La controverse sur la gestion des copyrights et des droits d'auteur est belle et bien présente dans les bases de données créées sur le web. Afin d'aider les producteurs et les utilisateurs de ressources d'enseignement et d'apprentissage (REA) à y voir plus clair, enpairs.ca a choisi d'adopter le profil NORMETIC, lequel a dégagé des standards à respecter sur la question de la gestion de la propriété intellectuelle. À noter que NORMETIC est un profil d'application du standard de LOM.

Dans le cas qui concerne enpairs.ca, la gestion de la propriété intellectuelle effectuée exigera d'informer l'utilisateur sur les coûts, sur les droits et les restrictions d'utilisation, et ce, en privilégiant la liste de choix déroulante. De plus, vous aurez la responsabilité d'inscrire à l'intérieur d'un champ texte, toutes les particularités concernant la gestion des droits d'auteur de l'objet référencé ainsi que les coordonnées du producteur de l'objet qui pourra décider d'exiger ou non qu'il y ait des coûts d'utilisation et de reproduction dépendamment du contexte d'utilisation de l'objet. D'un point de vue global, la détermination des droits revient au producteur et non aux gestionnaires du catalogue enpairs.ca. Nous insistons sur ce type de gestion considérant que enpairs.ca n'est pas un service d'hébergement d'objets d'apprentissage, mais un catalogue permettant le recensement d'objets publiés par l'entremise des sites web à vocation éducative.

En voici un exemple :